Veille règlementaire

Non classifié(e) Publication de l’ANSES : Révision du référentiel d’analyse du contrôle sanitaire des eaux

Publication de l’ANSES : Révision du référentiel d’analyse du contrôle sanitaire des eaux

Le référentiel ANSES/LHN/REF-CSE – Version 4 a pour objectif de préciser les modalités d’application de…

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Veille règlementaire Quelle réglementation pour les métaux ?

Quelle réglementation pour les métaux ?

Les métaux sont des éléments chimiques présents naturellement dans l’environnement (sol, eau, atmosphère), mais les…

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Veille règlementaire 4 nouveaux règlements modifiant les LMR de plusieurs pesticides

4 nouveaux règlements modifiant les LMR de plusieurs pesticides

De nouveaux textes modifiant le règlement UE 396/2005 sont parus au JOUE. Ce règlement abaisse…

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Veille règlementaire Des changements pour le fosétyl et l’acide phosphonique

Des changements pour le fosétyl et l’acide phosphonique

Le règlement UE 2024/2619 vient de paraitre au JOUE. Il modifie la définition de résidu…

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Veille règlementaire Allergène : exemption pour l’acide béhénique tiré des graines de moutarde destiné à la fabrication d’émulsifiants

Allergène : exemption pour l’acide béhénique tiré des graines de moutarde destiné à la fabrication d’émulsifiants

L’annexe II du règlement (UE) 1169/2011 établit une liste des substances ou produits provoquant des…

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Veille règlementaire Bilan annuel RASFF 2023

Bilan annuel RASFF 2023

Le rapport annuel 2023 du réseau d’alerte et de coopération (ACN) vient d’être publié. En…

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Veille règlementaire Bilan annuel 2023 sur la fraude alimentaire

Bilan annuel 2023 sur la fraude alimentaire

Le rapport annuel 2023 du réseau d’alerte et de coopération (ACN) vient d’être publié. En…

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Non classifié(e) Rapport annuel du réseau d’alerte et de coopération (ACN) 2023

Rapport annuel du réseau d’alerte et de coopération (ACN) 2023

Depuis 2021, le réseau d’alerte et de coopération (ACN) facilite l’échange d’informations administratives et la…

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Veille règlementaire Nickel – Publication du règlement 2024/1987

Nickel – Publication du règlement 2024/1987

La commission européenne a publié le Règlement (UE) 2024/1987 modifiant le règlement (UE) 2023/915 en…

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