Programme de contrôle UE pesticides 2021, 2022 et 2023
Le règlement d’exécution (UE) 2020/585 du 27 Avril 2020 concernant un programme de contrôle, pluriannuel…
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Le règlement d’exécution (UE) 2020/585 du 27 Avril 2020 concernant un programme de contrôle, pluriannuel…
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L’Arrêté du 8 Avril 2020 portant suspension d’introduction, d’importation et de mise sur le marché…
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Le 23 Avril 2020 a été publié au Journal Officiel, l’Arrêté du 6 avril 2020…
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Le règlement (UE) 2020/192 modifiant le règlement (CE) n°396/2005 a été publié au JOUE. Ce…
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En Septembre 2013, des ouvriers effectuant des travaux dans le tunnel ferroviaire de Soulat ont…
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. La Commission européenne vient de publier une base de données des autorisations de mise…
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Le 5 Février 2020, le comité des représentants permanents (COREPER) du conseil a confirmé l’accord…
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Le 10 Janvier 2020, le ministère de la Santé a mis en ligne les résultats…
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Trois nouveaux règlements concernant le non-renouvellement d’une substance active viennent de paraitre au JOUE : Ces…
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