Veille règlementaire

Veille règlementaire Avis révisé de l’ANSES concernant l’optimisation de la surveillance de la contamination chimique des aliments.

Avis révisé de l’ANSES concernant l’optimisation de la surveillance de la contamination chimique des aliments.

L’ANSES a été saisie en 2015 par la direction générale de l’alimentation (DGAL), la Direction…

Lire la suite
Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur l’établissement d’un programme de surveillance adapté des EDCH dans les Hauts-de-France

Avis de l’ANSES sur l’établissement d’un programme de surveillance adapté des EDCH dans les Hauts-de-France

L’ANSES a publié le 18 Décembre 2019 un avis de l’Anses relatif à l’expertise hors…

Lire la suite
Veille règlementaire Interdiction des Néonicotinoïdes en France

Interdiction des Néonicotinoïdes en France

En projet depuis de long mois, le Décret N°2018-675 du 30 juillet 2018 relatif à…

Lire la suite
Veille règlementaire OGM : 4 renouvellements et 4 nouvelles autorisations

OGM : 4 renouvellements et 4 nouvelles autorisations

La Commission européenne vient d’autoriser 4 OGM et de renouveler 4 autorisations : Ces OGM sont…

Lire la suite
Veille règlementaire L’OCDE publie un rapport sur les résidus pharmaceutiques dans les eaux

L’OCDE publie un rapport sur les résidus pharmaceutiques dans les eaux

L’OCDE a publié le 13 Novembre 2019 un rapport concernant les résidus de médicaments dans…

Lire la suite
Veille règlementaire Modifications des critères microbiologiques de la FCD 2020

Modifications des critères microbiologiques de la FCD 2020

Le règlement (CE) n°2073/2005 définit des critères de sécurité et d’hygiène des procédés applicables à…

Lire la suite
Veille règlementaire Avis relatif aux LQ des analyses des eaux au titre du code de l’environnement

Avis relatif aux LQ des analyses des eaux au titre du code de l’environnement

Le 19 Octobre 2019 a été publié au Journal officiel de la république française un…

Lire la suite
Veille règlementaire Dispositions de contrôles communes relatives à la stratégie analytique à mettre en œuvre dans le cadre du contrôle des opérateurs de la production biologique.

Dispositions de contrôles communes relatives à la stratégie analytique à mettre en œuvre dans le cadre du contrôle des opérateurs de la production biologique.

L’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO) est l’établissement public chargé par l’État…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication de la recommandation 2019/1888 sur le suivi de la présence d’acrylamide dans certaines denrées.

Publication de la recommandation 2019/1888 sur le suivi de la présence d’acrylamide dans certaines denrées.

L’acrylamide est une substance se formant à partir de composés naturellement présents dans certaines denrées…

Lire la suite
This site is registered on wpml.org as a development site. Switch to a production site key to remove this banner.