Veille règlementaire

Veille règlementaire Résultat des enquêtes menées par la DGCCRF sur les contaminants chimiques

Résultat des enquêtes menées par la DGCCRF sur les contaminants chimiques

Comme chaque année, la DGCCRF a procédé en 2018 à des enquêtes dans le domaine…

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Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur une limite en cadmium dans les algues

Avis de l’ANSES sur une limite en cadmium dans les algues

L’ANSES vient de publier un avis relatif à la teneur maximale en cadmium pour les…

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Veille règlementaire Qualité des eaux de baignade en France en 2019

Qualité des eaux de baignade en France en 2019

Chaque année, les ARS (Agences Régionales de Santé) organisent le contrôle de la qualité des…

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Veille règlementaire Publication du Règlement (UE) N°2020/1085 concernant les LMRs Chlorpyrifos et Chlorpyrifos-méthyl

Publication du Règlement (UE) N°2020/1085 concernant les LMRs Chlorpyrifos et Chlorpyrifos-méthyl

Le règlement (UE) 2020/1085 et son rectificatif concernant les limites maximales de résidus applicables au…

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Veille règlementaire Mise à jour de la table Ciqual

Mise à jour de la table Ciqual

L’ANSES vient d’annoncer la mise à jour de sa base de données sur la composition…

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Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur les procédés membranaires pour les eaux de piscine.

Avis de l’ANSES sur les procédés membranaires pour les eaux de piscine.

Le 3 Juillet 2020, l’ANSES a publié un avis concernant l’utilisation des procédés membranaires employés…

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Veille règlementaire Evaluation du maïs génétiquement modifié MZIR098

Evaluation du maïs génétiquement modifié MZIR098

L’EFSA a mis en consultation son avis sur le maïs génétiquement modifié MZIR098 destiné à…

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Veille règlementaire Des Microplastiques dans l’un des écosystèmes terrestres les plus reculés de la planète

Des Microplastiques dans l’un des écosystèmes terrestres les plus reculés de la planète

Jusqu’ici, la plupart des recherches menées sur les microplastiques se sont concentrées sur les systèmes…

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Veille règlementaire Publication Règlement UE 2020/856 – Modifications de LMRs

Publication Règlement UE 2020/856 – Modifications de LMRs

La commission européenne vient de publier un nouveau règlement modifiant le règlement (CE) n°396/2005 concernant…

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