Veille règlementaire

Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur la pertinence des métabolites de pesticides dans les eaux de consommation

Avis de l’ANSES sur la pertinence des métabolites de pesticides dans les eaux de consommation

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Veille règlementaire Publication Règlement (UE) 2019/552 – Modifications LMRs

Publication Règlement (UE) 2019/552 – Modifications LMRs

Le règlement (UE) 2019/552 du 4 avril 2019 modifiant les annexes II et III du…

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Veille règlementaire Révision du modèle d’évaluation toxicologique des résidus de pesticides de l’EFSA (PRIMO 3.1)

Révision du modèle d’évaluation toxicologique des résidus de pesticides de l’EFSA (PRIMO 3.1)

Depuis le 1er février 2018, le nouveau modèle d’absorption des résidus de pesticides « Model…

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Veille règlementaire Programme de contrôle UE Pesticides 2020, 2021 et 2022

Programme de contrôle UE Pesticides 2020, 2021 et 2022

Le règlement d’exécution (UE) 2019/533 du 28 Mars 2019 concernant un programme de contrôle, pluriannuel…

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Veille règlementaire Produits pharmaceutiques dans l’environnement

Produits pharmaceutiques dans l’environnement

Le 11 Mars 2019, la commission UE a publié une communication présentant plusieurs mesures face…

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Veille règlementaire L’ANSES communique sur les allergènes émergents

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Le 14 Décembre 2015, l’ANSES a été saisie par la DGS afin d’effectuer une mise…

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Veille règlementaire Adoption par le Conseil de l’UE de la proposition de directive sur l’eau potable

Adoption par le Conseil de l’UE de la proposition de directive sur l’eau potable

Dans son communiqué de presse du 5 Mars 2019, le conseil de l’UE annonce avoir…

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Veille règlementaire Evaluation du transfert de résidus de biocides dans les aliments

Evaluation du transfert de résidus de biocides dans les aliments

Le règlement (UE) n°528/2012 sur les produits biocides concerne la mise sur le marché et…

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Veille règlementaire Le BEUC demande la révision des teneurs de référence en Acrylamide

Le BEUC demande la révision des teneurs de référence en Acrylamide

Dans un communiqué du 6 Mars 2019, le BEUC (Bureau Européen des Unions de consommateurs)…

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