Veille règlementaire

Veille règlementaire 5 nouveaux règlements modifiant les LMR de pesticides

5 nouveaux règlements modifiant les LMR de pesticides

Cinq nouveaux règlements viennent d’être publiés au journal officiel de l’union européenne. Ils modifient les…

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Veille règlementaire Programme de contrôle UE pesticides 2022, 2023 et 2024

Programme de contrôle UE pesticides 2022, 2023 et 2024

Le règlement d’exécution (UE) 2021/601 du 13 Avril 2021 concernant un programme de contrôle, pluriannuel…

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Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur la pertinence de la ré-évaluation des risques liés au perchlorate dans les EDCH

Avis de l’ANSES sur la pertinence de la ré-évaluation des risques liés au perchlorate dans les EDCH

L’ANSES a publié le 16 Avril 2021 un avis relatif à la pertinence de la…

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Veille règlementaire Rapport annuel pesticides EFSA 2019

Rapport annuel pesticides EFSA 2019

L’EFSA vient de publier son compte rendu pour l’année 2019 concernant les résidus de pesticides…

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Veille règlementaire Rapport EFSA 2019 résidus vétérinaires et autres substances.

Rapport EFSA 2019 résidus vétérinaires et autres substances.

L’EFSA a publié son rapport sur l’année 2019 des résultats de surveillance des résidus de…

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Veille règlementaire Limitation des AG trans ajoutés dans les denrées alimentaires.

Limitation des AG trans ajoutés dans les denrées alimentaires.

Les acides gras trans sont des acides gras insaturés dont au moins une double liaison…

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Veille règlementaire Recommandation (UE) Surveillance du SARS-CoV-2 et de ses variants dans les eaux usées

Recommandation (UE) Surveillance du SARS-CoV-2 et de ses variants dans les eaux usées

La commission européenne vient de publier la recommandation (UE) 2021/472 du 17 mars 2021 concernant…

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Veille règlementaire Arrêté du 25/02/21 Modalités d’autorisation des produits et procédés de traitement des piscines.

Arrêté du 25/02/21 Modalités d’autorisation des produits et procédés de traitement des piscines.

L’arrêté du 25 Février 2021 modifiant l’arrêté du 7 Avril 1981 relatif aux dispositions techniques…

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Veille règlementaire Règlementation du 3-MCPD et ses esters et des esters du glycidol.

Règlementation du 3-MCPD et ses esters et des esters du glycidol.

Le 3-MCPD et ses esters ainsi que les esters d’acide gras du glycidol sont des…

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