Veille règlementaire

Veille règlementaire Révision du modèle d’évaluation toxicologique des résidus de pesticides de l’EFSA (PRIMO 3.1)

Révision du modèle d’évaluation toxicologique des résidus de pesticides de l’EFSA (PRIMO 3.1)

Depuis le 1er février 2018, le nouveau modèle d’absorption des résidus de pesticides « Model…

Lire la suite
Veille règlementaire Programme de contrôle UE Pesticides 2020, 2021 et 2022

Programme de contrôle UE Pesticides 2020, 2021 et 2022

Le règlement d’exécution (UE) 2019/533 du 28 Mars 2019 concernant un programme de contrôle, pluriannuel…

Lire la suite
Veille règlementaire Produits pharmaceutiques dans l’environnement

Produits pharmaceutiques dans l’environnement

Le 11 Mars 2019, la commission UE a publié une communication présentant plusieurs mesures face…

Lire la suite
Veille règlementaire L’ANSES communique sur les allergènes émergents

L’ANSES communique sur les allergènes émergents

Le 14 Décembre 2015, l’ANSES a été saisie par la DGS afin d’effectuer une mise…

Lire la suite
Veille règlementaire Adoption par le Conseil de l’UE de la proposition de directive sur l’eau potable

Adoption par le Conseil de l’UE de la proposition de directive sur l’eau potable

Dans son communiqué de presse du 5 Mars 2019, le conseil de l’UE annonce avoir…

Lire la suite
Veille règlementaire Evaluation du transfert de résidus de biocides dans les aliments

Evaluation du transfert de résidus de biocides dans les aliments

Le règlement (UE) n°528/2012 sur les produits biocides concerne la mise sur le marché et…

Lire la suite
Veille règlementaire Le BEUC demande la révision des teneurs de référence en Acrylamide

Le BEUC demande la révision des teneurs de référence en Acrylamide

Dans un communiqué du 6 Mars 2019, le BEUC (Bureau Européen des Unions de consommateurs)…

Lire la suite
Veille règlementaire Évaluation des résidus de PPP sur les abeilles et les produits apicoles

Évaluation des résidus de PPP sur les abeilles et les produits apicoles

Un nouveau guide technique : SANTE/11956/2016 rev 9 permettant de déterminer les niveaux de résidus de…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication de nouveaux critères microbiologiques

Publication de nouveaux critères microbiologiques

Le Règlement (UE) 2019/229 modifiant le règlement (CE) N°2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux…

Lire la suite
This site is registered on wpml.org as a development site. Switch to a production site key to remove this banner.