Veille règlementaire

Veille règlementaire Qualité des eaux de baignade en France en 2019

Qualité des eaux de baignade en France en 2019

Chaque année, les ARS (Agences Régionales de Santé) organisent le contrôle de la qualité des…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication du Règlement (UE) N°2020/1085 concernant les LMRs Chlorpyrifos et Chlorpyrifos-méthyl

Publication du Règlement (UE) N°2020/1085 concernant les LMRs Chlorpyrifos et Chlorpyrifos-méthyl

Le règlement (UE) 2020/1085 et son rectificatif concernant les limites maximales de résidus applicables au…

Lire la suite
Veille règlementaire Mise à jour de la table Ciqual

Mise à jour de la table Ciqual

L’ANSES vient d’annoncer la mise à jour de sa base de données sur la composition…

Lire la suite
Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur les procédés membranaires pour les eaux de piscine.

Avis de l’ANSES sur les procédés membranaires pour les eaux de piscine.

Le 3 Juillet 2020, l’ANSES a publié un avis concernant l’utilisation des procédés membranaires employés…

Lire la suite
Veille règlementaire Evaluation du maïs génétiquement modifié MZIR098

Evaluation du maïs génétiquement modifié MZIR098

L’EFSA a mis en consultation son avis sur le maïs génétiquement modifié MZIR098 destiné à…

Lire la suite
Veille règlementaire Des Microplastiques dans l’un des écosystèmes terrestres les plus reculés de la planète

Des Microplastiques dans l’un des écosystèmes terrestres les plus reculés de la planète

Jusqu’ici, la plupart des recherches menées sur les microplastiques se sont concentrées sur les systèmes…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication Règlement UE 2020/856 – Modifications de LMRs

Publication Règlement UE 2020/856 – Modifications de LMRs

La commission européenne vient de publier un nouveau règlement modifiant le règlement (CE) n°396/2005 concernant…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication Règlements UE 2020/785 et 2020/770 – Modifications de LMR

Publication Règlements UE 2020/785 et 2020/770 – Modifications de LMR

Deux nouveaux règlements modifiant le règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables à certains…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication du règlement (UE) 2020/741 relatif aux exigences pour la réutilisation de l’eau

Publication du règlement (UE) 2020/741 relatif aux exigences pour la réutilisation de l’eau

Le règlement (UE) 2020/741 relatif aux exigences minimales applicables à la réutilisation de l’eau vient…

Lire la suite
This site is registered on wpml.org as a development site. Switch to a production site key to remove this banner.