Auteur/autrice : Léa

Veille règlementaire Mise à jour du catalogue national des usages phytopharmaceutiques

Mise à jour du catalogue national des usages phytopharmaceutiques

La note de service DGAL/SDSPV/2025-236 publie la version actualisée du catalogue national des usages des…

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Veille règlementaire Autorisation UE de 3 nouveaux OGM Maïs 

Autorisation UE de 3 nouveaux OGM Maïs 

La commission européenne vient d’autoriser 3 nouveaux OGM Maïs destinés à l’alimentation humaine et animale : …

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Veille règlementaire Modifications de LMRs – Reg 2025/581 

Modifications de LMRs – Reg 2025/581 

Un nouveau règlement modifiant le règlement CE 396/2005 concernant les LMR des résidus de pesticides,…

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Veille règlementaire Cadre réglementaire applicable aux résidus de pesticides

Cadre réglementaire applicable aux résidus de pesticides

La DGAL vient de publier l’instruction technique DGAL/SDSSA/2025-118 sur le cadre réglementaire applicable aux résidus…

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Veille règlementaire Utilisation des eaux impropres à la consommation recyclées dans les IAA 

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L’instruction technique DGAL/SDSSA/2025-173 a été publiée le 18 Mars 2025.  Cette instruction précise les modalités…

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